Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ti'Nor
OTI NORD, association

Numéro de dépôt :
4153531
Date de dépôt :
03/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2025
Ti\'Nor de OTI NORD

Présentation de la marque Ti'Nor

Déposée par voie électronique le 3 février 2015 par la société OTI NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ti'Nor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la société OTI NORD domicilié(e) 14 rue de Paris - 97400 - Saint-Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 889 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTI NORD, M. Georges MECS domicilié(e) 14 rue de Paris - 97400 - Saint-Denis - France.

La marque Ti'Nor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti'Nor arrivera à expiration en date du 3 février 2025.

OTI NORD a également déposé les autres marques suivantes : Le Beau Pays


OTI NORD, association - 14 rue de Paris - 97400 - Saint-Denis - France - SIREN 431889807


OTI NORD, M. Georges MECS - 14 rue de Paris - 97400 - Saint-Denis - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.